|
| |
|
Propriété
intellectuelle Le présent
site est la propriété de Philippe ELIAS. L'utilisation de ce site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle
à l'utilisateur sur le contenu du site. On entend par contenu du site,
tous les textes, photos, images animées ou non, données, affiches, logos
et autres éléments dont le site est composé. Du seul fait de la
connexion au site, l'utilisateur reconnaît accepter que seule
l'utilisation pour un usage personnel et privé lui soit autorisée. Toute
autre utilisation est soumise à l'autorisation expresse préalable de
Philippe ELIAS. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant
et toute personne responsable aux peines pénales et civiles prévues
notamment en matière de contrefaçon et/ou d'atteinte au droit des
marques et/ou au droit d'auteur et/ou à toutes autres dispositions en
vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle.
Il est donc interdit de reproduire, représenter, diffuser
commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des
éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site en général,
sans l'autorisation préalable et expresse de Philippe ELIAS. Pour toute
information et demande de reproduction électronique, veuillez contacter
le responsable du site (p.elias@skynet.be
). Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la
durée de reproduction souhaitée, la nature du site et la présentation
envisagée. N'oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de
votre association ou de votre entreprise, ainsi que vos coordonnées
incluant votre email. Toute utilisation illicite de tout ou partie du
site pourra donner lieu à des poursuites conformément aux lois en
vigueur.
|
|
Tout utilisateur ou visiteur s'interdit
d'établir, à partir de tout autre site, un lien vers le présent site, en
ce compris l'une de ses pages secondaires, sans le consentement expresse
de Philippe ELIAS. Cette interdiction s'applique à toute forme ou
technique de lien par lequel le nom, l'adresse ou tout autre élément
(notamment les images, logos, animations, textes, boutons, ...) ou
partie d'élément figurant sur l'une des pages du site, est affiché sur
l'une des pages d'un autre site, ou par lequel l'internaute est, à
partir de cet autre site, renvoyé, de quelque manière que ce soit, sur
le présent site.La demande de consentement doit être envoyée par mail au
responsable du site (p.elias@skynet.be
)
|
| |
|